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Brevet européen · EP3206302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206302
- Numéro de demande
- EP15848653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 19/177 (2006.01)H01L 21/82 (2006.01)G01R 31/3185 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)G06F 17/50 (2006.01)G11C 11/408 (2006.01)G11C 11/4076 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014206853 08.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/078311 06.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/056536 14.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
KATSU Mitsunori
Tokyo 173-0026, JP
KOZUTSUMI Hiroyuki
Tokyo 173-0026, JP
YOSHIDA Hideaki
Tokyo 173-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.