PROCEDE DE DEMUCILAGINATION

Brevet européen · EP3206477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206477
Numéro de demande
EP15778346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
12 août 2020
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 33/00 (2006.01)
C12N 1/12 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 31/715 (2006.01)
Priorité
FR 1459796 13.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073689 13.10.2015
Publication PCT
WO2016/059058 21.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Universite de Nantes

Université de Nantes

1 quai de Tourville, 44035 Nantes Cedex 1, FR

Algosource

37 bld de l'Université, 44600 Saint Nazaire, FR

Inventeur

JAOUEN, Pascal

F-445120 Le Pouliguen, FR

JUBEAU, Sébastien

F-44350 Guerande, FR

MARCHAL, Luc

F-44600 Saint Nazaire, FR

FLEURENCE, Joël

44700 Orvault, FR

PRUVOST, Jérémy

F-44250 Saint Brevin Les Pins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.