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Brevet européen · EP3206483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206483
Numéro de demande
EP15866103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
25 sept. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 15/02 (2006.01)
A63B 69/40 (2006.01)
Priorité
US 201414562671 06.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/061296 18.11.2015
Publication PCT
WO2016/089601 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

WARD, Eric A.

Knoxville, Tennessee 37932, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.