AUTOMATISCHER BALLWERFER
Brevet européen · EP3206483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206483
- Numéro de demande
- EP15866103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 15/02 (2006.01)A63B 69/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201414562671 06.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/061296 18.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/089601 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
WARD, Eric A.
Knoxville, Tennessee 37932, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.