ELEKTRONISCHE DAMPFVORRICHTUNG UND KOMPONENTEN DAVON

Brevet européen · EP3206515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206515
Numéro de demande
EP15851050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2020.01)
H05B 3/12 (2006.01)
H05B 3/42 (2006.01)
H05B 3/56 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
Priorité
US 201462064065 P 15.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/055429 14.10.2015
Publication PCT
WO2016/061166 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 16 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.07.2026

  3. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, Virginia 23230, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LIPOWICZ, Peter

Richmond, Virginia 23219, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.