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Brevet européen · EP3206535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206535
- Numéro de demande
- EP15797718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/14 (2006.01)A47C 17/02 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)A47C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NO 20141242 17.10.2014NO 20141243 17.10.2014NO 20141244 17.10.2014
- Demande PCT
- PCT/NO2015/050192 16.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/060572 21.04.2016
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.08.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
N-6222 Ikornnes, NO
N-6230 Sykkylven, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.