MODULARES ÜBERWACHUNGS- UND BELÜFTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3206578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206578
- Numéro de demande
- EP14799055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2014
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/10 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2014/051223 16.10.2014
- Publication PCT
- WO2016/060596 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
EMTELL, Pär
S-162 45 Vällingby, SE
AHLMÉN, Christer
S-192 51 Sollentuna, SE
LONCAR, Mario
S-178 39 Ekerö, SE
KOCK, Mikael
S-184 91 Åkersberga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.