SYSTEME ZUR INTRAMEDULLÄREN KNOCHENFIXIERUNG

Brevet européen · EP3206608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206608
Numéro de demande
EP15850096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
US 201462063526 P 14.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/055441 14.10.2015
Publication PCT
WO2016/061173 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 21 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  6. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

British Columbia Cancer Agency Branch

675 West 10th Avenue, Vancouver, British Columbia V5Z 1L3, CA

The University of British Columbia

University Industry Liaison Office 103-6190 Agronomy Road, Vancouver, British Columbia V6T 1Z3, CA

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HARSHMAN, Edward Scott

Woodinville, Washington 98072, US

DIMMER, Steven Charles

Bellevue, Washington 98005, US

STINSON, David Thomas

Woodinville, Washington 98072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.