KATHETEREINFÜHRUNGSSYSTEM FÜR EINE STENTKLAPPE
Brevet européen · EP3206631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206631
- Numéro de demande
- EP15791513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/966 (2013.01)A61M 25/01 (2006.01)A61F 2/97 (2013.01)A61F 2/95 (2013.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 14188714 13.10.2014EP 14196855 08.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073727 13.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059084 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SIMONIN, Pierre
25650 Montflovin, FR
LOMBARDI, Fabien
1024 Ecublens
HEFTI, Jean-Luc
1400 Cheseaux-Noreaz
DELALOYE, Stephane
8180 Bulach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.