ABGABEVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3206741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206741
Numéro de demande
EP15850325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/04 (2006.01)
Priorité
US 201462063026 P 13.10.2014
US 201562135977 P 20.03.2015
Demande PCT
PCT/US2015/055255 13.10.2015
Publication PCT
WO2016/061055 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

LEVIT, Rebecca

Atlanta, Georgia 30322, US

CAMPBELL, Peter

Santa Clara, California 95054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.