ABGABEVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3206741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206741
- Numéro de demande
- EP15850325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462063026 P 13.10.2014US 201562135977 P 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/055255 13.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/061055 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
LEVIT, Rebecca
Atlanta, Georgia 30322, US
CAMPBELL, Peter
Santa Clara, California 95054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.