PROCÉDÉ DE MANIPULATION DE MICROGOUTTES INCLUANT DES ÉCHANTILLONS

Brevet européen · EP3206791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206791
Numéro de demande
EP14796828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
23 août 2017
Délivré
9 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2014/052655 17.10.2014
Publication PCT
WO2016/059302 21.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 5 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  7. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91120 Palaiseau, FR

Inventeur

SART, Sébastien

F-78870 Bailly, FR

BAROUD, Charles

F-75013 Paris, FR

TOMASI, Raphaël

F-75014 Paris, FR

AMSELEM, Gabriel

F-75004 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.