SCHWEISSEN VON STAHLBLECHPLATTEN

Brevet européen · EP3206831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206831
Numéro de demande
EP15781079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/26 (2014.01)
B23K 101/00 (2006.01)
B23K 101/34 (2006.01)
B23K 103/08 (2006.01)
B23K 37/04 (2006.01)
B23K 101/18 (2006.01)
Priorité
EP 14382394 15.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073821 14.10.2015
Publication PCT
WO2016/059130 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

RIQUELME, Antoine

E-43710 Santa Oliva, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.