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Brevet européen · EP3206851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206851
- Numéro de demande
- EP15790474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/74 (2006.01)F25B 29/00 (2006.01)F25B 40/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)F25D 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014104867 U 13.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073666 13.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059044 21.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.11.2022
- 21 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Titulaire
72535 Heroldstatt, DE
88239 Wangen im Allgäu, DE
Inventeur
72535 Heroldstatt, DE
88239 Wangen im Allgäu, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.