ELEMENT DE SECURITE POUR DOCUMENT SECURISE
Brevet européen · EP3206885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206885
- Numéro de demande
- EP15784595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 24 juil. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/387 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)
- Priorité
- FR 1459788 13.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073590 12.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059005 21.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
MALLOL, Stéphane
F-77160 Provins, FR
MACHIZAUD, Jacques
F-38500 Voiron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.