ELEMENT DE SECURITE POUR DOCUMENT SECURISE

Brevet européen · EP3206885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206885
Numéro de demande
EP15784595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
17 juin 2020
Radié
24 juil. 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 25/369 (2014.01)
B42D 25/351 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/387 (2014.01)
B42D 25/373 (2014.01)
Priorité
FR 1459788 13.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073590 12.10.2015
Publication PCT
WO2016/059005 21.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

MALLOL, Stéphane

F-77160 Provins, FR

MACHIZAUD, Jacques

F-38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.