FLUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3206949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206949
- Numéro de demande
- EP15778962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 15 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B64C 29/00 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)B64F 3/02 (2006.01)F03D 9/32 (2016.01)F03D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14188720 14.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073656 13.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059040 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 23 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- TwingTec AG, Überlandstrasse 129, 8600 Dübendorf, EMPA Eidgenössische Materialprüfungs- und, Forschungsanstalt, Überlandstrasse 129, 8600 Dübendorf → Dino Angelo Costa, Via Giarsun 30, 7504 Pontresina
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 27 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 31 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.