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Brevet européen · EP3206951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206951
Numéro de demande
EP15794221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
31 mars 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
B60R 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201418364 16.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/052987 12.10.2015
Publication PCT
WO2016/059386 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Bentley Motors Limited

Pym's Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, GB

Inventeur

WILSON, Philip

Farndon Cheshire CH3 6RG, GB

ROOK, David Alan

Sandbach Cheshire CW11 1DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.