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Brevet européen · EP3207165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3207165
- Numéro de demande
- EP15850374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C12Q 3/00 (2006.01)C11B 1/00 (2006.01)C12M 1/36 (2006.01)C12N 1/00 (2006.01)C12N 1/10 (2006.01)C12N 1/14 (2006.01)C12P 1/00 (2006.01)C12P 7/64 (2006.01)C12N 1/04 (2006.01)C12Q 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462064694 P 16.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/057808 12.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059541 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.04.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
Dartmouth, Nova Scotia B3L 2T5, CA
Dartmouth, Nova Scotia B2W 6E5, CA
Crosby, Merseyside, L23 7UG, GB
Dartmouth, Nova Scotia B2Y 3G1, CA
Eastern Passage, Nova Scotia B3G 1P1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.