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Brevet européen · EP3207209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207209
Numéro de demande
EP15784131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
11 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 23/01 (2006.01)
E21B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 201418377 16.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053081 16.10.2015
Publication PCT
WO2016/059425 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Inventeur

MINTY, Stephen George

N-5363 Agotnes, NO

CARMICHAEL, Andrew Macdonald

Aberdeen AB16 5DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.