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Brevet européen · EP3207251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207251
Numéro de demande
EP15775751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
20 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 51/00 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 28/28 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
H02K 11/20 (2016.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 11/35 (2016.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 102014114837 13.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073551 12.10.2015
Publication PCT
WO2016/058984 21.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Bitzer Kühlmaschinenbau GmbH

BITZER Kühlmaschinenbau GmbH

Peter-Schaufler-Platz 1, 71065 Sindelfingen, DE

Inventeur

SCHMIDT, Henrik Thomsen

DK-6400 Sonderborg, DK

HILDEBRANDT, Dieter

25482 Appen, DE

BEIER, Andre

06246 Bad Lauchstädt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.