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Brevet européen · EP3207287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207287
Numéro de demande
EP15851381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 48/18 (2006.01)
F16H 48/27 (2012.01)
F16H 48/38 (2012.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29K 63/00 (2006.01)
B29K 309/08 (2006.01)
F16H 48/08 (2006.01)
F16H 48/32 (2012.01)
B29K 105/12 (2006.01)
Priorité
US 201462063367 P 13.10.2014
US 201562140559 P 31.03.2015
US 201562153136 P 27.04.2015
Demande PCT
PCT/US2015/055365 13.10.2015
Publication PCT
WO2016/061124 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Eaton Corporation

1000 Eaton Boulevard, Cleveland, OH 44122, US

Inventeur

Williams, Kelly Ann

South Lyon, Michigan 48178, US

Mapkar, Javed Abdurrazzaq

Northville, MI 48167, US

Frazier, Daniel Stanley

Kalamazoo, Michigan 49008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.