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Brevet européen · EP3207296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207296
Numéro de demande
EP15766138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
3 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 23/032 (2006.01)
G01F 23/00 (2022.01)
Priorité
DE 102014114941 15.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/071275 17.09.2015
Publication PCT
WO2016/058777 21.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

TOUZIN, Mike

79585 Höllstein, DE

LOPATIN, Sergej

79540 Lörrach, DE

SULZER, Thomas

CH-4058 Basel

SEEFELD, Peter

74206 Bad Wimpfen, DE

KAISER, Ulrich

CH-4057 Basel

KLÖFER, Peter

79585 Steinen, DE

HUBER, Christof

CH-3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.