HYBRID-FLANSCH
Brevet européen · EP3207296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3207296
- Numéro de demande
- EP15766138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/032 (2006.01)G01F 23/00 (2022.01)
- Priorité
- DE 102014114941 15.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/071275 17.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/058777 21.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
TOUZIN, Mike
79585 Höllstein, DE
LOPATIN, Sergej
79540 Lörrach, DE
SULZER, Thomas
CH-4058 Basel
SEEFELD, Peter
74206 Bad Wimpfen, DE
KAISER, Ulrich
CH-4057 Basel
KLÖFER, Peter
79585 Steinen, DE
HUBER, Christof
CH-3007 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.