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Brevet européen · EP3207308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3207308
- Numéro de demande
- EP15781100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/09 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 3/04 (2018.01)F21V 7/00 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 202014104900 U 15.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073864 15.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059148 21.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
HESSE, Peter
31840 Hessisch Oldensdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.