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Brevet européen · EP3207344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207344
Numéro de demande
EP15784119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/263 (2022.01)
F24F 13/22 (2006.01)
F28F 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 201418198 14.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053040 14.10.2015
Publication PCT
WO2016/059409 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Aspen Pumps Limited

Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, GB

Inventeur

SHARPSTONE, Joseph

Eastbourne BN21 2EN, GB

NEWMAN, Alexander Grahame

Uckfield East Sussex TN22 5UN, GB

HAFFENDEN, Gary Paul

Bexhill on Sea East Sussex TN39 3PX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.