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Brevet européen · EP3207359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3207359
- Numéro de demande
- EP15780876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/59 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)
- Priorité
- GB 201418200 14.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073823 14.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059131 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Mistley, Colchester Essex CO11 2AA, GB
Craiguecullen County Carlow, IE
Weavers Row Clonsilla, Dublin 15, IE
22393 Hamburg, DE
52/54 Fowler Road Hainault Industrial Estate, Hainault Essex IG6 3UT, GB
Inventeur
Hainault Essex IG6 3UT, GB
Mistley, Colchester Essex CO11 2AA, GB
County Carlow, IE
Dublin 15, IE
22393 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.