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Brevet européen · EP3207693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207693
Numéro de demande
EP15781643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
15 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04M 3/56 (2006.01)
Priorité
BE 201405016 19.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074071 16.10.2015
Publication PCT
WO2016/062641 28.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Televic Conference NV

Leo Bekaertlaan 1, 8870 Izegem, BE

Inventeur

MÉLANGE, Cedric

B-8800 Beveren (Roeselare), BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.