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Brevet européen · EP3207953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207953
Numéro de demande
EP17161692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2010
Publié
23 août 2017
Délivré
12 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
US 256156 P 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

W.L. Gore & Associates Inc.

W.L. Gore & Associates, Inc

551 Paper Mill Road P.O. Box 9206, Newark, DE 19714, US

Inventeur

MORITZ, Michael, P.

Media PA 19063, US

GUNZEL, Edward, C.

Oxford PA 19363, US

ASHMEAD, Edgar, G.

Lincoln University PA 19352, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.