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Brevet européen · EP3207964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3207964
- Numéro de demande
- EP17153253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2017
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/085 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)A63C 9/10 (2012.01)
- Priorité
- DE 102016102999 19.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
Brandl, Christian
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.