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Brevet européen · EP3207969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207969
Numéro de demande
EP16183318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2016
Publié
23 août 2017
Délivré
24 janv. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 1/00 (2006.01)
A63F 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2016029668 19.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

SHINDO, Yukihiro

Katsushika-ku, Tokyo 124-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.