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Brevet européen · EP3208054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208054
- Numéro de demande
- EP17155398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2017
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 17/00 (2006.01)B25J 19/02 (2006.01)B25J 9/12 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)
- Priorité
- DE 202016001164 U 22.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.01.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
79350 Sexau, DE
6072 Sachseln
79183 Waldkirch, DE
6074 Giswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.