ELEKTRISCH BEHEIZBARE SCHERE
Brevet européen · EP3208056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208056
- Numéro de demande
- EP16156766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2016
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B26B 13/24 (2006.01)B26B 29/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 25 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 25.01.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Breuer, Detlef
42659 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.