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Brevet européen · EP3208096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208096
- Numéro de demande
- EP15850838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 11/42 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41J 11/04 (2006.01)B41J 29/38 (2006.01)B41J 29/42 (2006.01)B65H 7/06 (2006.01)B41J 2/045 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B41J 13/22 (2006.01)B65H 7/14 (2006.01)B41J 3/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014211408 16.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/078180 05.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059995 21.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
SUZUKI, Yasuhiro
Okitama-gun Yamagata 999-2174, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.