TINTENFÜLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3208103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208103
- Numéro de demande
- EP15850953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B43K 8/02 (2006.01)B43K 11/00 (2006.01)B43K 8/04 (2006.01)B43K 5/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014212004 16.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079097 14.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/060187 21.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHITANI, Ichiro
Nara-shi Nara 630-8670, JP
NIWA, Akina
Nara-shi Nara 630-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.