NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3208128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208128
- Numéro de demande
- EP15850571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/067 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F02M 37/22 (2006.01)B60K 15/063 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014211347 16.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/078381 06.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/060028 21.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
KOMIYA, Toshitaka
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.