NUTZFAHRZEUG

Brevet européen · EP3208130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208130
Numéro de demande
EP15850210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
29 août 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 17/08 (2006.01)
B60K 17/06 (2006.01)
B60K 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014211118 15.10.2014
JP 2015079704 09.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/078377 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/060024 21.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

Yanmar Co., Ltd

Yanmar Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP

Inventeur

HASHIMOTO Yusuke

Osaka-shi Osaka 530-8311, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.