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Brevet européen · EP3208142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208142
Numéro de demande
EP15850229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
JP 2014209909 14.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/073840 25.08.2015
Publication PCT
WO2016/059880 21.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Car Mate MFG. Co., Ltd.

Car Mate Mfg. Co., Ltd.

5-33-11, Nagasaki, Toshima-ku Tokyo 171-0051, JP

Inventeur

HASUMI Syunichi

Tokyo 171-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.