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Brevet européen · EP3208174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208174
Numéro de demande
EP17155335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
23 août 2017
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62B 3/00 (2006.01)
B62B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016102900 18.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Gasche, Thomas

89340 Leipheim, DE

Schantini, Georg

86480 Aletshausen, DE

Brecheisen, Matthias

86863 Langeneufnach, DE

Waigel, Markus

87769 Oberrieden, DE

Paul, Jürgen

87739 Loppenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.