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Brevet européen · EP3208183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208183
- Numéro de demande
- EP17157369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B62J 1/02 (2006.01)B62J 1/04 (2006.01)B62J 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016002067 22.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2021
- 26 juin 2021
Transféré
- Titulaire
- Langstädtler, Iris-Sabine, Sebaldsbrücker Heerstraße 168-170, 28309 Bremen, Allemagne → freibeik GmbH, Sebaldsbrücker Heerstraße 170, 28309 Bremen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.06.2021
- 12 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.06.2020
1 entrée antérieure
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
28309 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.