SPÜLSTROMDROSSEL

Brevet européen · EP3208393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208393
Numéro de demande
EP17173446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2017
Publié
23 août 2017
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E03D 9/16 (2006.01)
E03D 1/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 25 juil. 2024

    Mandataire radié

    Titulaire
    Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
    Inventeur
    MAHLER, Alfred, Rosenbergstrasse 20, 8630 Rüti (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 25.07.2024

  4. 25 juil. 2024

    Fusionné

    Publié dans Swissreg le 25.07.2024

  5. 25 juil. 2024

    Adresse modifiée

    Adresses de registre
    Titulaire
    Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
    Inventeur
    MAHLER, Alfred, Rosenbergstrasse 20, 8630 Rüti

    Publié dans Swissreg le 25.07.2024

  6. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  7. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  8. 23 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2019

1 entrée antérieure
  1. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.