SCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP3208396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208396
- Numéro de demande
- EP16000390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/41 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 3 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- HALFEN GmbH, Liebigstrasse 14, 40764 Langenfeld, Allemagne → Leviat GmbH, Liebigstraße 14, 40764 Langenfeld, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Giesshübelstrasse 45, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 12 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
44795 Bochum, DE
51147 Köln, DE
42781 Haan, DE
42555 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.