PELTONRAD

Brevet européen · EP3208457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208457
Numéro de demande
EP16205343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
23 août 2017
Délivré
6 févr. 2019
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 1/02 (2006.01)
F03B 3/12 (2006.01)
Priorité
AT 501102016 18.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.