ROULEMENT À BILLES ET SYSTÈME D'ACCOUPLEMENT COMPORTANT UN ROULEMENT À BILLES

Brevet européen · EP3208663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208663
Numéro de demande
EP17155835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2017
Publié
23 août 2017
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 5/19 (2006.01)
Priorité
CH 2062016 16.02.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 7 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

  6. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

MPS Micro Precision Systems AG

Chemin du Long-Champ 95 PO Box 8361, 2500 Bienne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laager, Alain

2575 Gerolfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.