SYSTÈME DE CONNEXION

Brevet européen · EP3208809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208809
Numéro de demande
EP17156222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2017
Publié
23 août 2017
Délivré
13 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G21F 7/005 (2006.01)
A61J 1/00 (2006.01)
B01L 1/00 (2006.01)
B25J 1/00 (2006.01)
F16L 55/00 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
G21F 7/047 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
B25J 21/02 (2006.01)
E05B 65/00 (2006.01)
Priorité
BE 201605117 18.02.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Aseptic Technologies S.A.

Rue Camille Hubert, 7-9, 5032 Les Isnes, BE

Inventeur

BALERIAUX, Patrick

6120 Nalinnes, BE

AELGOET, Eric

1400 Nivelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.