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Brevet européen · EP3208850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208850
- Numéro de demande
- EP16156012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2016
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 29 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 2 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 02.11.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.