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Brevet européen · EP3208857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208857
- Numéro de demande
- EP15850457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01G 9/20 (2006.01)H10K 85/50 (2023.01)H10K 30/85 (2023.01)H10K 30/86 (2023.01)H10K 30/88 (2023.01)H10K 30/50 (2023.01)
- Priorité
- JP 2014210192 14.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079090 14.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/060182 21.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
HAYAKAWA, Akinobu
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
ASANO, Motohiko
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
UNO, Tomohito
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
HORIKI, Mayumi
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
FUKUMOTO, Yuuichirou
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
KUREBAYASHI, Tetsuya
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
OHARA, Shunji
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.