SYSTÈME DE COMPENSATION DU GONFLEMENT D'ÉLÉMENTS ÉLECTROCHIMIQUES
Brevet européen · EP3208866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3208866
- Numéro de demande
- EP17155548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2017
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/058 (2010.01)
- Priorité
- FR 1651299 18.02.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
NARBONNE, Alexandre
33290 BLANQUEFORT, FR
CALMEJANE, Jérôme
33750 SAINT GERMAIN DU PUCH, FR
CHESNAIS, Marc
33160 ST MEDARD EN JALLES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.