SCHALTSCHRANK
Brevet européen · EP3209104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209104
- Numéro de demande
- EP17156307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016102755 17.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
2 entrées antérieures
- 24 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
14612 Falkensee, DE
10245 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.