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Brevet européen · EP3209144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209144
Numéro de demande
EP15784629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23L 2/56 (2006.01)
Priorité
GB 201418848 23.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074308 21.10.2015
Publication PCT
WO2016/062743 28.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 4 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Givaudan S.A.

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan SA

Global Patents Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

HIBINO, Atsushi

Tokyo 141-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.