HYDROPHOBES MUNDSTÜCKPAPIER
Brevet européen · EP3209149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209149
- Numéro de demande
- EP15791759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A24D 1/02 (2006.01)D21H 23/52 (2006.01)D21H 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201462066065 P 20.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/057946 15.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063182 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.