LAGERREGAL
Brevet européen · EP3209164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209164
- Numéro de demande
- EP15771620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 15 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47B 47/02 (2006.01)B65G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014105051 U 22.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072724 01.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/062518 28.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 21 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
NL-7009 AK Doetinchem, NL
NL-7261 WK Ruurlo, NL
NL-7103 EK Winterswijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.