LAGERREGAL

Brevet européen · EP3209164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209164
Numéro de demande
EP15771620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
15 août 2018
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47B 47/02 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 202014105051 U 22.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072724 01.10.2015
Publication PCT
WO2016/062518 28.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 21 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

FREDERIKS, Jan Willem

NL-7009 AK Doetinchem, NL

ASSINK, Mark

NL-7261 WK Ruurlo, NL

RAUWERDINK, Edwin

NL-7103 EK Winterswijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.