VORRICHTUNG ZUM BEFESTIGEN EINES STABS AN EINEM KNOCHEN

Brevet européen · EP3209229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209229
Numéro de demande
EP16770206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
30 août 2017
Délivré
28 juil. 2021
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
DE 102015012909 06.10.2015
DE 202016004114 U 30.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/001479 01.09.2016
Publication PCT
WO2017/059941 13.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  6. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Titulaire

Joimax GmbH

Amalienbadstrasse 41 RaumFabrik 61, 76227 Karlsruhe, DE

Inventeur

RIES, Wolfgang

76351 Linkenheim-Hochstetten, DE

SCHENDZIELORZ, Lars

76351 Linkenheim-Hochstetten, DE

DÜRR, Alexander

71732 Tamm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.