VORRICHTUNG ZUR KNOCHENFIXIERUNG
Brevet européen · EP3209230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209230
- Numéro de demande
- EP15790400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201414520441 22.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/056871 22.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/065124 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 juil. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 2 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Biomet C.v., 345 East Main Street, Warsaw, Indiana 46580, Etats-Unis d'Amérique → Zimmer GmbH, Zählerweg 4, 6300 Zug
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 22 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.05.2021
1 entrée antérieure
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Winona Lake, Indiana 46590, US
Winona Lake, Indiana 46590, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Dallas, Texas 75231, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.